Statuts et règlement intérieur de l'INSA Hauts-de-France Statuts de l’INSA Hauts-de-France Règlements intérieurs : Règlement institutionnel Organisation administrative et pédagogique Règlement des examens Contrôle des connaissances et des compétences 2023-2024 Règlement de scolarité des élèves ingénieurs 2023-2024 Règlement pédagogique du cycle Licence - Domaine STS 2023-2024 Règlement pédagogique du cycle Master - Domaine STS 2023-2024 Les 10 derniers actes de l' INSA Hauts-de-France Membres du conseil d'administration de l'INSA Hauts-de-France 367,3 Ko 17 Juil 2024 Statuts de l'INSA Hauts-de-France modifiés 1,1 Mo 04 Juil 2024 Règle du cumul d’un double service d’enseignement avec des responsabilités au sein du comité exécutif de l’INSA Hauts-de-France 333,8 Ko 03 Juil 2024 Désignation du président et des membres du Comité d’orientation stratégique polytechnique Hauts-de-France 338,2 Ko 03 Juil 2024 Nombre d’inscriptions en doctorat 339,3 Ko 03 Juil 2024 Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour la période 2024 – 2026 1,3 Mo 03 Juil 2024 Politique de recrutement et de rémunération des agents contractuels 1,1 Mo 03 Juil 2024 Rapport d’activités annuel du service commun de la documentation - Année 2023 27,1 Mo 03 Juil 2024 Rapport social unique 2022 2,3 Mo 03 Juil 2024 Revalorisations du régime indemnitaire - RIFSEEP– IFSE et du complément annuel de rémunération pour les personnels BIATSS en contrat à durée indéterminée 491,4 Ko 03 Juil 2024 Tous les actes de l'INSA Hauts-de-France